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Apple assigné en référé en France pour "Lion" [MàJ]

Florian Innocente

vendredi 29 juillet 2011 à 10:32 • 138

AAPL

Circus, une société française spécialisée dans les effets visuels a assigné Apple en justice pour son utilisation de la marque Lion. Ce studio basé à Montrouge en région parisienne, a réalisé des publicités pour de grandes marques, comme Orange, Peugeot, Disney, RTL ou encore la première série de pubs de Free à la télévision pour la nouvelle Freebox Révolution, avec son nouveau personnage.

Objet du litige rapporté par l'AFP, "la contrefaçon et l'usage abusif de la marque française Lion”. Circus explique avoir déposé cette marque en avril 2010 auprès de l'INPI pour un usage sur le territoire français. Cette société travaille à une gamme de logiciels dont les noms reprendront ceux d'animaux de cirque, et le principal titre doit justement reprendre celui roi des animaux.

"Depuis plus de deux mois, Circus n'a cessé d'alerter Apple sur le fait que la marque Lion lui appartenait et qu'elle seule avait le droit de l'utiliser sur le territoire français" par courrier recommandé et par le biais d'un avocat, précise le communiqué.” explique Jérôme Bacquet l'un des co-fondateurs de Circus.

"Apple a totalement ignoré toutes ces mises en garde et, malgré l'engagement d'une procédure judiciaire, a continué son matraquage publicitaire", affirme Circus. Au lendemain de son lancement, le nouveau système d'exploitation pour les ordinateurs Mac avait déjà été téléchargé un million de fois On a fait en sorte de déposer cette marque, et d'autres marques, bien au préalable, car normalement elles sont ainsi protégées pendant dix ans".

Pour appuyer sa demande, Circus compte faire valoir auprès du juge des référés que l'équivalent européen de l'INPI, l'OHMI, n'a toujours pas accepté la marque Lion pour l'Europe telle que déposée par Apple, or la firme à la pomme n'a pas attendu de recevoir le feu vert de l'OHMI, qui procède toujours à des vérifications dans les différents Etats membres, avant de lancer son nouveau système d'exploitation, plaide le studio français, conclut l'AFP.

Ce litige sera débattu le 22 septembre.

[MàJ] : nous avons discuté avec Jérôme Bacquet, le co-fondateur de Circus. Depuis la date de dépôt des différents noms de ses futurs logiciels, et alors qu'Apple avait communiqué sur Lion, l'avocat du studio avait tenté d'entrer en relation avec Apple à de multiples reprises. Pour l'avertir de ce risque de conflit. Courrier électronique auprès de son homologue qui s'est chargé du dépôt du nom Lion pour Apple au niveau européen, auprès de l'OHMI (Office de l'Harmonisation dans le Marché Intérieur, où cette demande est toujours à l'étude), lettre recommandée puis sollicitation à nouveau par l'avocat, mais jamais Apple n'a répondu.

Ce n'est qu'aujourd'hui que le représentant d'Apple s'est manifesté, sitôt après que l'affaire est arrivée sur la place publique.

Jérôme Bacquet explique que sa propre société a parfois été obligée de renoncer à l'utilisation de marques déjà déposées et il avait volontiers obtempéré. Alors qu'Apple a jusqu'à aujourd'hui fait mine d'ignorer ce dossier. La plainte sera donc jugée sur la forme le 22 septembre, la justice devant trancher qui d'Apple ou de Circus peut revendiquer la propriété de ce nom. Avant peut-être de traiter l'affaire sur le fond si Circus obtient gain de cause dans cette première étape.
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