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L'ITC va examiner la requête de HTC

Christophe Laporte

lundi 14 juin 2010 à 18:49 • 2

iOS

La bataille juridique entre Apple et HTC se poursuit. L'International Trade Commission (ITC) a annoncé qu'elle allait examiner l'assignation en justice de la société asiatique pour violation de brevets.



Apple avait ouvert les hostilités en début mars estimant que son concurrent avait recours à une vingtaine de ses brevets liés à l'interface, l'architecture interne, et le matériel de l'iPhone. La plainte avait été déposée auprès de l'International Trade Commission, et de la Cour du district du Delaware. Début avril, l'ITC avait annoncé qu'elle allait étudier la requête d'Apple (lire : Apple/HTC : l'ITC va enquêter).

Quelques semaines plus tard, HTC a fini par réagir en déposant elle aussi une plainte auprès de l'International Trade Commission contre la firme de Cupertino, l'accusant de violer cinq de ses brevets. Tous les terminaux mobiles d'Apple (iPod, iPad et iPhone) sont concernés (lire : Brevets : HTC contre-attaque).

Sur le même sujet :
- Apple/HTC : message personnel
- Flash sur iPhone : La FTC va enquêter

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