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Accord de licence iOS : la valse des clauses

Arnaud de la Grandière

mardi 08 juin 2010 à 17:00 • 9

AAPL

La précédente mouture des clauses imposées par Apple dans son accord de licence avec les développeurs avait fait couler beaucoup d'encre, puisqu'elle excluait notamment la création d'applications pour iPhone à l'aide de Flash.

Mais la disposition avait également parue comme hérétique à certains développeurs, puisqu'elle excluait notamment l'utilisation d'outils de développement tels que LUA, un langage de script très utilisé pour personnaliser des moteurs de jeux. Apple semble avoir corrigé le tir dans la dernière version de son accord de licence. La clause 3.3.2 en particulier a beaucoup évolué. Nous avons ci-dessous mis en gras les éléments qui y ont été ajoutés :

Une Application ne peut installer ou lancer elle-même tout autre code exécutable par quelque biais que ce soit, y compris et sans limitation à travers l'utilisation d'une architecture de plug-in, l'appel d'autres frameworks, d'autres APIs ou de toute autre manière. A défaut d'une autorisation préalable écrite d'Apple, aucun code interprété ne peut être téléchargé ou utilisé dans une Application en dehors du code qui est interprété et exécuté par les APIs documentées d'Apple et les interpréteurs intégrés. Exception faite des éléments précédemment cités, avec l'autorisation préalable écrite d'Apple, une Application peut utiliser du code interprété d'une manière limitée si une telle utilisation se limite uniquement à des fonctions mineures ou à des fonctionnalités qui sont en accord avec l'objectif affiché et recherché de l'Application.


D'autre part, la clause 3.3.9 qui visait particulièrement les données privées des utilisateurs a également été révisée. Alors que la précédente version indiquait notamment que les données ne pouvaient être transmises sans l'accord de l'utilisateur (une disposition adoptée suite aux révélations de Flurry qui avait détecté de nouveaux appareils sur le campus d'Apple par ce biais), il n'est cette fois plus question de cela. En lieu et place, la transmission des données à un société d'analyse est interdite sans l'accord préalable d'Apple. D'autre part, les données à même d'être transmises sont cette fois limitées nommément. Enfin, alors qu'Apple visait particulièrement Adobe dans sa précédente version, cette fois c'est Google qui semble faire les frais du nouvel accord :

La collecte, l'utilisation ou la divulgation [des données] ne doit avoir pour seule fin que la distribution de publicités dans Votre Application; elles ne doivent être fournies qu'à un fournisseur indépendant de service publicitaire dont l'activité principale est la distribution de publicité mobiles (par exemple, un fournisseur de service publicitaire affilié ou appartenant à un développeur ou un distributeur d'appareils mobiles, de système d'exploitation mobile ou d'environnements de développement autre qu'Apple ne peut être qualifié d'indépendant); et la divulgation est limitée à l'UDID [NDR : le numéro d'identifiant unique d'un appareil, indépendant de son type], aux données de localisation de l'utilisateur, et à d'autres données spécifiquement désignées par Apple comme étant disponibles à des fins publicitaires.


En somme une périphrase toute trouvée pour dire Google sans jamais prononcer son nom. Avec de telles dispositions, Apple rend le travail d'AdMob, récemment rachetée par Google, impossible sur iOS 4. Il semble qu'Apple soit décidée à faire tout ce qu'elle peut pour contrer les ambitions de Google, du moins sur sa propre plateforme.

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