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Quelles suites pour le procès Nokia-Apple ?

Arnaud de la Grandière

vendredi 06 novembre 2009 à 15:40 • 11

AAPL

Une dépêche de Reuters s'attarde sur les conséquences envisageables suite à la procédure intentée par Nokia à l'encontre d'Apple sur la violation de 10 brevets (voir notre article Détails sur l'affaire Nokia/Apple)

On estime que l'affaire pourrait durer 2 à 3 ans, et que Nokia pourrait demander entre 200 millions et un milliard de dollars de dommages et intérêts.

Sans surprise, les spécialistes pensent qu'Apple va probablement rétorquer par une procédure similaire à l'encontre de Nokia afin de rétablir l'équilibre pour d'éventuelles négociations en dehors de la cour. Les deux procédures seront probablement fusionnées.

D'autres options sont également envisageables, comme la remise en question des brevets de Nokia, ce qui pourrait faire beaucoup de bruit étant donné le nombre important de sociétés qui détiennent une licence d'exploitation de ceux-ci, d'autant que l'affaire s'embourberait : une telle procédure pourrait prendre six à sept ans.

Si l'affaire traîne, Nokia pourrait également demander l'arbitrage de l'ITC (International Trade Commission, Commission Internationale du Commerce), qui aurait pour avantage de permettre l'interdiction de la commercialisation des produits litigieux sur le territoire américain. La procédure du Delaware serait gelée en attendant que la commission ait statué sur l'affaire. Steven Nathasingh, directeur de la firme Vaxa, pense cependant qu'il y a moins de 50 % de chances que l'ITC soit impliquée.

Mais Nokia pourrait également exporter le conflit vers l'Europe, comme elle l'a déjà fait avec succès dans l'affaire qui l'a opposée à Qualcomm.

Quoi qu'il en soit, tous s'accordent à dire que les deux géants ont tout intérêt à trouver un accord.

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