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Pourquoi les nouvelles marques d'Apple naissent souvent en Jamaïque

Florian Innocente

mardi 18 octobre 2016 à 10:54 • 19

AAPL

La Jamaïque puis la République de Trinité-et-Tobago et le Royaume de Tonga sont trois destinations privilégiées par les responsables de la propriété intellectuelle chez Apple.

C’est là-bas que sont enregistrés en priorité, et bien en amont de leur sortie, les noms de futurs produits ou services importants. Des marques telles que iPod, Apple TV, Apple Pay, FaceTime, iMessage, Swift Playground, Apple News, Mission Control ou Lion ont d’abord été enregistrées bien loin des États-Unis et ce pour des raisons de discrétion.

Ces pays ont cet avantage, pour ces entreprises soucieuses de ne pas abattre leurs cartes trop tôt, de ne pas proposer de bases de données électroniques interrogeables à distance. Il en va de même dans la Barbade, au Congo, au Costa Rica, en Bolivie ou au Cameroun par exemple.

Depuis 2010 Apple a été une très bonne cliente de l’office d’enregistrement des marques et des brevets jamaïcain

En Jamaïque, rien n’empêche de faire une recherche soi-même mais encore faut-il se rendre sur l’île. Si vous commanditez une recherche par le bureau d’enregistrement il faut disposer d’une adresse postale sur place pour recevoir les informations sous pli et la procédure peut prendre 3 semaines. À défaut, on peut missionner un avocat jamaïcain pour fouiner dans la base de données. En résumé, cela n’a rien de trivial, même si ces procédures sont tout à fait à la portée financière de concurrents aux poches bien garnies.

Apple, bien plus que Google et Microsoft, privilégie cet enregistrement préalable à l’étranger

Même chose pour l’enregistrement, ce n’est pas à la portée de tout le monde. Il en coûte au minimum 18 000 $ pour les actes d’enregistrement en Jamaïque (pdf). Une broutille lorsqu’on s’appelle Apple.

Dans un article sur Medium, Joon Ian Wong et Christopher Groskopf rappellent qu’Apple, Google et d’autres profitent d’une disposition particulière dans le code américain de la propriété intellectuelle. Elle prévoit qu’une entreprise américaine peut enregistrer discrètement une marque dans un pays étranger. Elle a ensuite six mois pour l’enregistrer également aux États-Unis… et risquer de la voir perdre sa relative confidentialité.

Le tout est de faire en sorte que le produit soit publiquement dévoilé au moment où l’enregistrement apparaîtra dans la base de données américaine, ou de le lancer avant (dans quelques cas, Apple a néanmoins réalisé la démarche en Jamaïque après l’annonce). Ceci fait, l'entreprise pourra faire valoir à ceux qui contesteraient sa propriété de la marque qu'elle en avait fait l'enregistrement six mois plus tôt.

Ce qui peut être considéré comme une anomalie à l’heure du tout connecté est au contraire perçu comme un service à faire valoir auprès de ces sociétés. La Jamaïque n’a par exemple aucune intention de changer sa manière de faire et ne prévoit pas d’ouvrir une base de données électronique publique.

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