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Ericsson attaque Apple en Europe

Florian Innocente

lundi 11 mai 2015 à 14:32 • 15

AAPL

crédit : Ericsson

Après les États-Unis, Ericsson ouvre une procédure contre Apple en Europe, devant des tribunaux en Allemagne, au Royaume-Uni et aux Pays-bas, indique Reuters. Le contentieux tourne toujours autour du non-paiement de royalties par Apple à Ericsson sur des brevets LTE. Kasim Alfalahi, le responsable de la propriété intellectuelle d'Ericsson a déclaré :

Apple continue de tirer profit de la technologie d'Ericsson sans avoir de licence valide. Notre technologie est utilisée pour de nombreux dispositifs et fonctions des appareils de communication d'aujourd'hui. Nous sommes confiants dans l'idée que les tribunaux en Allemagne, au Royaume-Uni et aux Pays-Bas sauront nous aider à résoudre cette question de manière équitable.

Apple ne conteste pas l'importance de ces brevets mais elle estime que le montant demandé est trop élevé, car calculé sur le prix de vente des iPhone et iPad 4G. Ericsson, pour sa part, refuse que la licence soit indexée sur le prix — forcément bien moins élevé — du composant qui met en oeuvre ses brevets.

Apple avait attaqué son fournisseur en janvier. Kristin Huguet, une porte-parole d'Apple, expliquait à l'époque que cet imbroglio durait depuis deux ans :

Nous avons toujours souhaité payer un prix juste pour sécuriser les droits d'utiliser les brevets pour des standards essentiels couvrant la technologie de nos produits. Malheureusement, nous n'avons pas été capables de nous accorder avec Ericsson sur un taux juste pour leurs brevets; en dernier ressort, nous demandons l'aide de la justice

Ericsson avait répliqué le lendemain en contre-attaquant devant un tribunal en Californie. L'équipementier ouvre donc un deuxième front en Europe. Toujours en janvier dernier, Ericsson avait trouvé un accord avec Samsung autour des mêmes questions [PDF]. Cela s'était soldé par un accord croisé de licences sur des brevets GSM, UMTS et LTE ainsi qu'un paiement de royalties à Ericsson, étalé sur plusieurs années. Les détails de cet accord étaient restés confidentiels.

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