Ouvrir le menu principal

MacGeneration

Recherche

Un patent troll germanique réclame 1,57 milliard d'euros à Apple

Stéphane Moussie

mercredi 05 février 2014 à 18:47 • 48

AAPL

L'entreprise allemande IPCom accuse Apple de violer un de ses brevets portant sur une technologie qui priorise les appels d'urgence et lui réclame 1,57 milliard d'euros de dommages. IPCom a acheté le brevet EP 1 841 268 B1 en 2007 à Bosch, un des pionniers dans les téléphones pour voitures.

Apple, mais aussi Nokia, HTC, Vodafone et Ericsson qui ont été attaqués, ont tous tenté de faire invalider ce brevet au début de l'année, sans succès. Selon IPCom, il s'agit d'un brevet essentiel et son directeur assure qu'il propose une licence sous conditions FRAND (Fair Reasonable and Non-Discriminatory, un statut spécifique aux brevets indispensables à certains standards).

Dans le communiqué de presse qui annonce que l'Office européen des brevets a confirmé le brevet EP 1 841 268 B1, IPCom note que les smartphones de HTC et Nokia ne se calquent pas sur les technologies décrites par le brevet, « apparemment pour éviter de payer des licences », et les prévient que cela pourrait « interférer avec le bon fonctionnement du réseau et entraîner un risque en cas d'urgence ». En somme, la société veut leur forcer la main pour qu'ils prennent une licence.

IPCom est un patent troll typique, une entreprise qui ne produit rien d'autre que des brevets destinés à être utilisés dans des accords de licence pour rapporter de généreuses royalties. Apple et Google, ainsi que d'autres entreprises, ont justement demandé aujourd'hui à la Cour suprême des États-Unis de faciliter la récolte des frais d'avocat des adversaires juridiques qui ont perdu leur procès.

La firme de Cupertino a souligné qu'elle faisait actuellement face à 228 poursuites pour violation de propriété intellectuelle et qu'elle employait deux avocats dont le travail consiste uniquement à répondre aux demandes de royalties. Au cours des trois dernières années, Apple a été attaquée 92 fois par des patent trolls. 51 affaires ont été résolues, tandis que la plupart du reste est toujours en cours.

La semaine dernière, le président des États-Unis a pressé le Congrès d'adopter la réforme des brevets qui vise tout spécialement à combatte les patent trolls (lire : Les patent trolls dans le viseur des États-Unis).

Rejoignez le Club iGen

Soutenez le travail d'une rédaction indépendante.

Rejoignez la plus grande communauté Apple francophone !

S'abonner

Émulation : comment jouer à ses vieux jeux sur iPhone ou iPad ?

26/04/2025 à 10:49

• 9


Pour le producteur de La Maison, « Apple est la pire boîte marketing de l’univers »

26/04/2025 à 00:08

• 91


Upscaling vidéo et restauration photo plus rapides sur Mac/PC : VideoProc AI mis à jour est à - 62 % 📍

25/04/2025 à 17:44

• 0


Derniers jours Apple week à la Fnac : -10 % sur des MacBook Pro, iPhone 15 Pro à 16 Pro Max et iPad Pro M4

25/04/2025 à 16:00

• 7


dav1d, le décodeur AV1 le plus optimisé qu'Apple refuse d'utiliser

25/04/2025 à 14:00

• 6


Microsoft a conçu une publicité par IA et personne n’a rien vu

25/04/2025 à 13:45

• 33


Razer lance sa première souris ergonomique verticale face à Logitech

25/04/2025 à 12:15

• 13


Yahoo! veut acheter Chrome

25/04/2025 à 10:45

• 37


Slate veut repartir de zéro avec un pick-up électrique compact et épuré pour moins de 20 000 $

25/04/2025 à 10:00

• 112


iPadOS 19 verrait apparaître une barre de menus sur iPad

25/04/2025 à 09:24

• 48


Huit ans après DeX, Apple s’ouvrirait peu à peu à un bureau sur écran externe pour iOS 19

25/04/2025 à 09:23

• 54


John Giannandrea aurait aussi perdu l'équipe en charge de la robotique chez Apple

25/04/2025 à 07:39

• 16


Les procès antitrust contre les GAFAM se poursuivent aux USA, malgré les changements de présidence

24/04/2025 à 21:30

• 31


Prise en main de Supercharge, l’app à tout faire qui rend bien des services sur le Mac

24/04/2025 à 20:30

• 18


TSMC annonce la gravure en 1.4 nm, quand la Russie espère atteindre les 28 nm en 2030

24/04/2025 à 20:20

• 56


Données personnelles : comment Incogni supprime ce que les autres ne peuvent pas 📍

24/04/2025 à 18:17

• 0